MENTIONS LÉGALES — QUÉBEC

Mentions légales — parcours Québec

Informations légales spécifiques au parcours Québec de Franchir, en complément des mentions légales générales.

Partenaire clinique au Québec

Neurothérapie Montréal — clinique située à Montréal, partenaire co-marqué de Franchir pour l'évaluation et le suivi au Québec.

Périmètre du service

Le service Franchir au Québec consiste exclusivement en de l'orientation et de la coordination de soins en France. Il ne se substitue pas au système de santé québécois.

Loi 25 du Québec

Les renseignements personnels recueillis au Québec sont traités conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (Loi 25).